Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURETTE
L.H.S. SA

Numéro de dépôt :
96631748
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2016

Présentation de la marque NATURETTE

Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) L.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.H.S domicilié(e) LID de CARROS LE BROC, ZI, 1ère Avenue – 2709 M,06510 CARROS (dossier no 2316204) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 394 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LHS Service Juridique domicilié(e) BP 28,06511 CARROS Cédex (dossier no 2316204) - 06511 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURETTE est expirée depuis le 21 juin 2016.

L.H.S a également déposé les autres marques suivantes : FIBRES ET TRANSIT , HERBOLIGHT , PHYTONATURE , STIMU'DEFENSES , NATURE ET VITAMINES , NATURLAND , Naturland , PERFECT'MINCIL , THERMO'SLIM , VEGELAND


L.H.S. SA - LID de CARROS LE BROC, ZI, 1ère Avenue – 2709 M,06510 CARROS (dossier no 2316204) - 06510 - France - SIREN 331394783


LHS Service Juridique - BP 28,06511 CARROS Cédex (dossier no 2316204) - 06511 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397488 - Publication au BOPI 2004-08-10

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2316204 - Publication au BOPI 2006-06-02

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

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